Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance
FORMASO SAS

Numéro de dépôt :
4596182
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
ESA L\'Ecole Supérieure de l\'Alternance de FORMASO

Présentation de la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORMASO domicilié(e) 1 1 rue ME COINDREAU - 85000 - La Roche Sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FORMASO, Monsieur Fabrice DUBROCA domicilié(e) 1 rue ME COINDREAU - 85000 - La Roche Sur Yon - France.

La marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Alternance arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

FORMASO a également déposé les autres marques suivantes : RECRUT V PLACEMENT & COMPETENCES , DO YOU SPEAK ENGLISH ? , FORMATIO+ Formation à distance , ESA ECOLE SUPERIEURE DE L'APPRENTISSAGE , COFAE UNE FORMATION, UN EMPLOI , IFMS UNE PREPARATION POUR UN METIER , PHARE FORMATION ACTIONS RESULTATS


FORMASO SAS - 1 1 rue ME COINDREAU - 85000 - La Roche Sur Yon - France


SAS FORMASO, Monsieur Fabrice DUBROCA - 1 rue ME COINDREAU - 85000 - La Roche Sur Yon - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel.